J.O. Numéro 169 du 24 Juillet 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11333

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités

NOR : MENS9802017A



Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, et notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 20 avril 1994 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie ;
Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juin 1998,
Arrête :



Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux annexes jointes au présent arrêté (1) :
Carrières sociales ;
Techniques de commercialisation ;
Génie chimique, génie des procédés ;
Hygiène, sécurité, environnement ;
Statistique et traitement informatique des données ;
Génie thermique et énergie ;
Carrières juridiques ;
Gestion logistique et transport ;
Organisation et génie de la production ;
Gestion des entreprises et des administrations ;
Génie industriel et maintenance ;
Chimie ;
Mesures physiques ;
Génie biologique ;
Information-communication ;
Science et génie des matériaux ;
Génie mécanique et productique ;
Génie des télécommunications et réseaux ;
Génie civil ;
Génie électrique et informatique industrielle ;
Informatique ;
Services et réseaux de communication.

Art. 2. - Sont abrogés les arrêtés des 11 août 1977, 15 mai 1985, 19 septembre 1986, 29 octobre 1986, 29 juillet 1987, 11 septembre 1987, 8 février 1988, 9 août 1988, 11 août 1988, 4 septembre 1990, 14 novembre 1990, 10 mai 1991, 8 juillet 1991, 18 juillet 1991, 8 août 1991, 15 octobre 1991, 9 juillet 1992, 26 janvier 1993, 21 mai 1993 et 16 septembre 1993 relatifs aux programmes pédagogiques des instituts universitaires de technologie ainsi que les arrêtés des 29 août 1997 et 14 octobre 1997 relatifs à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités.

Art. 3. - Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 1998-1999.

Art. 4. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 juillet 1998.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel


(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 30 juillet 1998, vendu au prix de 14 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.